PRESCRIPTIONS TECHNIQUES RELATIVES À LA CONSTRUCTION DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT
DOMAINE D'APPLICATION
Ce document a pour but de décrire les principales caractéristiques techniques des ouvrages d'assainissement à réaliser sur le territoire de la Communauté d'agglomération Caen la mer.
Les prescriptions énoncées dans ce document s'appliquent donc aux travaux suivants :
- réseaux et aménagements de réseaux réalisés pour le compte de la Communauté d'agglomération Caen la mer.
- raccordements sur les réseaux de la Communauté d'agglomération Caen la mer.
- réseaux et aménagements de réseaux réalisés pour le compte de tiers, destinés à être incorporés aux réseaux publics de la Communauté d'agglomération Caen la mer.
SOMMAIRE
CHAPITRE I – LES RÉSEAUX
CHAPITRE II - LES BRANCHEMENTS
CHAPITRE III – LA RÉCEPTION DES OUVRAGES
CHAPITRE IV – LES INSTALLATIONS SANITAIRES INTÉRIEURES
CHAPITRE V - LES OUVRAGES DE PRÉTRAITEMENT
OUVRAGES DE RÉFÉRENCES
PLANCHES DESCRIPTIVES
CHAPITRE II - LES BRANCHEMENTS
CHAPITRE III – LA RÉCEPTION DES OUVRAGES
CHAPITRE IV – LES INSTALLATIONS SANITAIRES INTÉRIEURES
CHAPITRE V - LES OUVRAGES DE PRÉTRAITEMENT
OUVRAGES DE RÉFÉRENCES
PLANCHES DESCRIPTIVES
