LES EAUX PLUVIALES DANS LES PROJETS D'AMÉNAGEMENT
Les extensions des zones urbaines et des infrastructures de transport sont susceptibles d’aggraver les effets néfastes du ruissellement pluvial sur le régime et la qualité des eaux et sur la sécurité des populations. L’imperméabilisation des sols, en soustrayant à l’infiltration des surfaces de plus en plus importantes,
SOMMAIRE
PRÉAMBULE
I - MODALITÉS D'APPLICATION DE LA RÉGLEMENTATION
II - COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ET DE DÉCLARATION
III - DISPOSITIONS TECHNIQUES SPÉCIFIQUES AUX ÉTUDES HYDRAULIQUES
ANNEXES
LEXIQUE
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
I - MODALITÉS D'APPLICATION DE LA RÉGLEMENTATION
II - COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ET DE DÉCLARATION
III - DISPOSITIONS TECHNIQUES SPÉCIFIQUES AUX ÉTUDES HYDRAULIQUES
ANNEXES
LEXIQUE
DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE
