Guide de l’assainissement des communes rurales
L’assainissement des eaux, étape charnière entre l’utilisation de l’eau et sa restitution au milieu naturel, est devenu un des chantiers majeurs des collectivités locales pour les prochaines années. L’appareil législatif et réglementaire, résultant de la directive européenne de 1991, puis de la loi sur l’eau, a permis de reformuler le débat sur la compétence et le rôle des communes en matière d’assainissement, positionnant l’élu local dans un rôle complexe, mais essentiel en matière de protection de l’environnement.
SOMMAIRE
Introduction
1. Le cadre juridique et administratif
2. Les techniques
3. Les services d’assainissement
Annexes
1. Le cadre juridique et administratif
2. Les techniques
3. Les services d’assainissement
Annexes
