GUIDE POUR LA PRÉPARATION DE LA DESCRIPTION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT
La Description des ouvrages d’assainissement doit constituer un outil permettant de comprendre rapidement le comportement des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux (OMAE) face au milieu naturel. Ce document ne remplace pas un plan directeur des réseaux d’égout, car il ne cherche pas à prévoir leur développement, mais il doit permettre de suivre l’évolution des ouvrages susceptibles d’avoir un impact direct sur le milieu récepteur.
Le document est destiné à l’usage des municipalités propriétaires des ouvrages ainsi qu’à celui du ministère des Affaires municipales et des Régions (MAMR), dans le cadre de son mandat de suivi des ouvrages municipaux d’assainissement, et du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), dans le cadre de son mandat plus général de surveillance et de protection de l’environnement. Plus particulièrement, au cours des études de projets d’extension de réseaux d’égout soumis pour autorisation ou d’ajout de nouveaux usagers sur les réseaux existants, il doit permettre d’évaluer rapidement les conséquences possibles sur le comportement des OMAE.
Ce document constitue le deuxième chapitre du Cahier des exigences environnementales. Celui ci
est produit par le Ministère au moment de la préparation d’un avis de conformité dans le cadre d’un programme d’aide financière (programme d’infrastructures).
Les municipalités sont appelées à maintenir à jour cet outil de travail leur permettant de comprendre le comportement environnemental de leurs ouvrages d’assainissement des eaux, c’est-à-dire leur influence sur le milieu naturel.
NOTE : La rédaction du document doit être faite en gardant à l’esprit le fait que plusieurs de ses éventuels utilisateurs seront des personnes qui n’auront participé ni à la conception
ni à la réalisation des ouvrages.
SOMMAIRE
PRÉAMBULE
BUT DU DOCUMENT
CONTENU DU DOCUMENT
DÉFINITION DES OUVRAGES DE CONTRÔLE ET DES TROP-PLEINS
PRÉSENTATION DU DOCUMENT
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU MANDAT
1.0 CONNAISSANCE DES RÉSEAUX D’ÉGOUT
2.0 BASES DE CONCEPTION POUR L’INTERCEPTION ET LE TRAITEMENT
3.0 INTERCEPTION
4.0 TRAITEMENT
ANNEXE 1 : TABLEAUX ET SCHÉMAS
ANNEXE 2 : POSTES DE POMPAGE
ANNEXE 3 : RÉGULATEURS DE DÉBIT
ANNEXE 4 : DÉVERSOIRS D’ORAGE
ANNEXE 5 : RÉSERVOIRS DE RÉTENTION
ANNEXE 6 : TROP-PLEINS
ANNEXE 7 : PLANS
ANNEXE 8 : EXEMPLE
BUT DU DOCUMENT
CONTENU DU DOCUMENT
DÉFINITION DES OUVRAGES DE CONTRÔLE ET DES TROP-PLEINS
PRÉSENTATION DU DOCUMENT
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DU MANDAT
1.0 CONNAISSANCE DES RÉSEAUX D’ÉGOUT
2.0 BASES DE CONCEPTION POUR L’INTERCEPTION ET LE TRAITEMENT
3.0 INTERCEPTION
4.0 TRAITEMENT
ANNEXE 1 : TABLEAUX ET SCHÉMAS
ANNEXE 2 : POSTES DE POMPAGE
ANNEXE 3 : RÉGULATEURS DE DÉBIT
ANNEXE 4 : DÉVERSOIRS D’ORAGE
ANNEXE 5 : RÉSERVOIRS DE RÉTENTION
ANNEXE 6 : TROP-PLEINS
ANNEXE 7 : PLANS
ANNEXE 8 : EXEMPLE
